Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 3A : ACCUEIL
/
“ AMUSTA ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ AMUSTA ”
“ 3A : ACCUEIL, AMITIÉ, ALZHEIMER ” (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3231425
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/06/2013
“ AMUSTA ” de 3A : ACCUEIL

Présentation de la marque “ AMUSTA ”

Déposée le 18 juin 2003 par l'association loi 1901 3A : ACCUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « “ AMUSTA ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 3A : ACCUEIL domicilié(e) MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE, ALLEE ROBERT GOVI. QUARTIER LES DEFENSIONS,13677 AUBAGNE CEDEX - 13677 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-RAOUL MONTIES domicilié(e) 18, LES HELIANTHES,13390 AURIOL - 13390 - France.

La marque “ AMUSTA ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ AMUSTA ” est expirée depuis le 18 juin 2013.

3A : ACCUEIL a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES AMISTA ALZHEIMER , LEFILROUGE ALZHEIMER


“ 3A : ACCUEIL, AMITIÉ, ALZHEIMER ” (ASSOCIATION LOI 1901) - MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE, ALLEE ROBERT GOVI. QUARTIER LES DEFENSIONS,13677 AUBAGNE CEDEX - 13677 - France


JEAN-RAOUL MONTIES - 18, LES HELIANTHES,13390 AURIOL - 13390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Maisons médicalisées avec un centre d'accueil de jour des malades d'alzheimer. – assistance médicale.